Les soins dentaires pour les plus de 20 ans - Les allocations des soins dentaires de l’état
Tandvård när man är över 20 år - statligt tandvårdsstöd – franska

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Résumé

Résumé

C’est l’année où vous atteignez l’âge de 20 ans que vous devez payer pour vos soins dentaires

C’est à partir du premier janvier de l’année où vous atteignez vos 20 ans qu’il vous faudra payer pour vos soins dentaires dans la plupart des conseils généraux. Très souvent, vous continuez à recevoir des avis pour des examens dentaires mais normalement il vous faudra vous-même prendre rendez-vous chez le dentiste ou l’hygiéniste dentaire.

Une allocation pour les soins dentaires

 Il existe une allocation pour les soins dentaires financée par l’état depuis le premier juillet 2008 et que l’on peut obtenir à partir de l’âge de 20 ans. Cette allocation comporte deux parties:

  • Une allocation générale des soins dentaires, ATB, de 150 ou 300 couronnes suédoises par an, en fonction de votre âge.
  • Un plafond de participation au coût qui donne une réduction sur le prix quand ce qu’on appelle les prix de référence des soins dentaires sont supérieurs à 3000 couronnes pendant un an.

Vous ne recevez pas cette allocation en argent liquide envoyée chez vous, et vous n’avez pas besoin d’avancer cet argent mais cette allocation est déduite du montant à payer au moment de régler votre visite chez le dentiste. L’agence suédoise de la sécurité sociale, Försäkringskassan versera directement cette allocation au dentiste ou à l’hygiéniste dentaire.

L’aide financière s’applique pour tous les examens dentaires et la plupart des traitements dentaires. Par contre ceci ne s’applique pas pour toutes les dents ni pour les traitements d’ordre esthétique comme par exemple le blanchissement des dents, les facettes ou les traitements d’orthodontie.

Il y a certains prix dits prix de référence qui font la base de ce qui est inclus dans le plafond de participation au coût. Si un cabinet dentaire a des prix plus élevés que le prix de référence ce sera uniquement le prix de référence qui sera compté dans le plafond de participation au coût.

Les soins dentaires d’urgence peuvent couter plus

Parfois vous avez besoin d’aide immédiatement, ce que l’on appelle soins dentaires d’urgence. Chaque fois que vous effectuez une visite d’urgence, vous payez normalement le prix d’un examen dentaire d’urgence. En général ce n’est que ce qui est le plus urgent qui est examiné et traité. Si vous avez besoin d’avantage de soins plus tard, pour finir ce traitement il vous faudra payer pour cela aussi. En outre c’est généralement plus cher les soirs et les jours fériés s’il s’agit d’horaires de garde.

Il y a également des centres dentaires qui sont toujours ouverts le soir et les jours fériés et qui ne vous font pas payer des suppléments pour leurs heures d’ouverture.

Choisir un dentiste ou une hygiéniste dentaire

Vous pouvez choisir le dentiste ou l’hygiéniste dentaire que vous voulez et dans n’importe quelle ville où vous voulez. Vous pouvez opter pour des soins dentaires dans un centre dentaire public ou dans un cabinet dentaire privé.

Si vous avez un dentiste que vous avez l’habitude de consulter, vous pouvez choisir de continuer à le consulter.

Pour obtenir une subvention il faut que le centre de soins dentaire fasse parti de ce programme d’aide auprès de l’Agence suédoise de la sécurité sociale (Försäkringskassan) ce dont la plupart des centres en font parti. Pour savoir si ces centres en font parti il faudrait demander au centre de soins dentaires où vous prenez rendez-vous.

Pour trouver la liste des dentistes, au cas où vous souhaitez changer de dentiste, consultez les sites web des centres de soins dentaires publics ou ceux des dentistes privés.

Demandez toujours combien cela coutera

Les dentistes et les hygiénistes dentaires fixent eux-mêmes les tarifs de leurs consultations et traitements. Puisque les tarifs peuvent varier entre les différents centres de soins dentaires et que les règles qui régissent le plafond de participation sont détaillées, vous devriez demander un devis avant de commencer un traitement. Vous avez le droit de savoir si vous pouvez bénéficier d’une subvention.

Si le traitement comprend plusieurs phases ou s’il est nécessaire de subir des traitements à plusieurs reprises, vous avez le droit d’obtenir un devis dentaire par écrit et de savoir si ces traitements sont inclus dans le plafond de participation au coût. S’il est difficile de vous donner un prix exact vous avez quand même le droit de recevoir un prix approximatif ou une estimation sur le minimum et le maximum du montant.

Les centres de soins dentaires sont tenus d’afficher clairement la liste des prix dans leur salon d’attente pour déjà pouvoir comparer avant l’initiation du traitement. Certains centres affichent leurs prix sur leur site web.

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L’allocation générale de soins dentaires

L’allocation générale de soins dentaires

Une allocation pour tout le monde

A partir du premier juillet l’année où vous atteignez vos 20 ans vous avez droit à une allocation de soins dentaires annuelle. Cela s’appelle allocation générale de soins dentaires et s’abrège ATB :

  • A partir de l’année où vous atteignez vos 20 ans et jusqu’à l’année où vous atteignez vos 29 ans l’allocation est de 300 couronnes suédoises par an.
  • A partir de l’année où vous atteignez vos 30 ans et jusqu’à l’année où vous atteignez vos 74 ans l’allocation est de 150 couronnes suédoises par an.
  • A partir de l’année où vous atteignez vos 75 ans l’allocation est de 300 couronnes suédoises par an.

L’allocation de soins dentaires est attribuée le premier juillet chaque année. L’allocation est normalement déduite au moment de payer vos frais dentaires mais il est préférable de le mentionner si vous voulez en bénéficier.

L’allocation des soins dentaires peut-être reportée d’une année à la suivante

Vous avez la possibilité de reporter l’allocation d’une année pour l’année suivante et de bénéficier de deux allocations pendant un an. Vous avez le choix entre les bénéficier en même temps ou à deux reprises. Cependant, vous ne pouvez pas reporter ou bénéficier de plus de deux allocations à la fois. Si par exemple vous avez 28 ans vous pouvez reporter l’allocation annuelle dont la somme est de 300 couronnes suédoises et bénéficier des deux allocations l’année suivante, soit 600 couronnes suédoises.

Si par exemple vous avez 29 ans et votre allocation est de 300 couronnes suédoises cette année, l’allocation générale des soins dentaires octroyée quand vous atteindrez vos 30 ans l’année d’après sera de 150 couronnes suédoises. Cela veut dire que pour ces deux ans votre allocation de soins dentaires sera de 450 couronnes suédoises.

Si vous n’êtes pas sûr d’avoir utilisé l’allocation à laquelle vous avez droit, demandez à votre dentiste.

Le patient peut se servir de l’allocation générale des soins dentaires pou couvrir une partie du coût de ce qu’on appelle l’abonnement des soins dentaires. Le patient peut conclure avec un centre de soins dentaires public ou avec certains cabinets dentaires privés un abonnement d’un montant forfaitaire valable pendant plusieurs années.

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Le plafond de participation au coût pour les soins dentaires

Le plafond de participation au coût pour les soins dentaires

Plafond de participation au coût appliqué après une certaine somme

Pour que les soins dentaires ne coûtent pas trop chers il existe un plafond de participation au coût, cela veut dire que vous avez droit à une allocation après avoir participé avec une certaine somme. La différence entre le plafond de participation au coût pour les soins médicaux et les soins dentaires est quand il s’agit de ces derniers, vous devez payer une somme plus élevée d’abord avant que le plafond de participation au coût n’entre en vigueur et qu’ensuite la subvention n’est que pour une partie du coût.

Allocation quand les soins dentaires deviennent plus chers

Un peu simplifié, le plafond de participation au coût consiste à ce que le patient paie la totalité des frais pour les soins dentaires jusqu’à la somme de 3000 couronnes suédoises ensuite une allocation vous est octroyée sur une partie du coût qui dépasse ces 3000 couronnes suédoises. Plus le coût est élevé plus l’allocation est grande. La réduction sur le coût est de

  • 50 pour cent sur les frais de 3001 à 15000 couronnes suédoises
  • 85 pour cent sur les frais au-delà de 15000 couronnes suédoises

Coût des soins dentaires

Qui paye ?

Jusqu’à 3 000 SEK

Le patient paie la totalité du coût

Entre 3 001 et 15 000 SEK

Le patient paie 50% - Försäkringskassan paie 50%

Plus de 15 000 SEK

Le patient paie 15 % - Försäkringskassan paie 85%

La période pendant laquelle le coût est additionné est valide pour douze mois pour ensuite recommencer à zéro. Si vous n’avez pas le temps de terminer votre traitement pendant une période de douze mois, vous devez commencer une nouvelle période et payez dès le début. C’est à vous de contrôler la date de clôture de la période.

Vous pouvez choisir de clôturer une période et de commencer une nouvelle période avant l’expiration des douze mois. Cela peut être avantageux si par exemple vous avez commencé une période et que vous avez un traitement qui durera longtemps et qui sera onéreux. Vous ne pouvez pas changer la date d’initiation rétroactivement.

Le centre de soins dentaires reçoit par Försäkringskassan les données concernant les soins dentaires que vous avez reçus et qui ont été comptés dans le plafond de participation au coût. Si vous changez de centre de soins dentaires, le nouveau peut se procurer les informations sur le montant de vos dépenses en soins dentaires.

Vous pouvez bénéficier du plafond de participation au coût à partir du premier janvier l’année où vous atteignez vos 20 ans.

Plus le coût est élevé plus la subvention sera grande

Voici deux exemples de calcul pour montrer comment le plafond de participation au coût affecte combien vous paierez en fin de compte.

Exemple 1 :

Vous avez obtenu des examens et des traitements pour 10 000 couronnes suédoises
Vous payez d’abord 3 000 couronnes suédoises
Ensuite vous payez 50% de ce qui coute entre 3 001 et 15 000 couronnes suédoises,
50% de 7 000 = 3 500 couronnes suédoises
Ainsi vous allez payer au total 3 000 + 3 500 = 6 500 couronnes suédoises
Avec l’aide du plafond de participation au coût vous devez payer 6 500 au lieu de 10 000 couronnes suédoises.

Exemple 2 :

Vous avez obtenu des examens et des traitements pour 24 000 couronnes suédoises.
Vous payez d’abord 3 000 couronnes suédoises
Ensuite vous payez 50% de ce qui coute entre 3 001 et 15 000, 50% de 12 000 = 6 000.couronnes suédoises
Ensuite vous payez 15% de ce qui coute plus que 15 000, 15% de 9 000 = 1 350 couronnes suédoises
Ainsi vous allez payer au total 3 000 + 6 000 = 10 350.couronnes suédoises
Avec l’aide du plafond de participation au coût vous devez payer 10 350 au lieu de 24 000 couronnes suédoises

Tout n’est pas inclus

Il y a des règles pour quels genres d’examens, de traitements et de matériel qui sont couverts par le plafond de participation au coût. Si vous choisissez un traitement qui n’est pas inclus dans le plafond de participation au coût, vous serez obligé de payer vous-même la totalité des frais. Parfois certaines parties du traitement peuvent bénéficier d’une subvention.

Quels sont les examens et traitements inclus?

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



La cavité buccale est divisée en quatre parties. La partie numéro un est la partie droite de la maxillaire supérieure, la partie numéro deux est la partie gauche de la maxillaire, la partie numéro trois est la partie gauche de la mâchoire inférieure et la partie numéro quatre est la partie droite de la mâchoire.inférieure Dans chaque partie, les dents sont numérotées de front de 1 à 8. Le traitement des dents 1 à 6 est en général compris dans le plafond de participation au coût.

Chaque dent a un numéro unique dans la partie où elle se trouve, par exemple les dents de la partie numéro 3 ont les numéros 31, 32, 33, 34 ainsi de suite. Tous les examens et la plupart des traitements donnent droit à une subvention financière. Cependant, vous n’avez pas droit à une aide financière pour les traitements d’ordre esthétiques qui sont effectués uniquement pour améliorer l’apparence des dents.

Vous avez toujours droit à un traitement si vous avez mal ou si vous souffrez d’une maladie, cependant vous n’avez pas droit à une subvention pour les traitements endodontiques d’une dent de sagesse.

S’il s’agit de troubles avec l’une des douze dents de devant de la maxillaire supérieure ou inférieure, en général, vous avez droit à une subvention. S’il est nécessaire de traiter une carie, ceci est inclus dans le plafond de participation au coût quelque soit la position de la dent dans la bouche.

Les prothèses dentaires amovibles sont toujours incluses dans le plafond de participation au coût.

Les couronnes dentaires sont remboursées dans le cadre du plafond de participation au coût s’il s’agit des dents 1-6 du devant, et si la dent est considérablement atteinte. De même pour la dent 7 si la dent 6 du même côté manque.

En ce qui concerne les bridges et les implants, il ya des règles détaillées qui décident quelles dents qui sont incluses dans le cadre du plafond de participation au coût et quel matériel qui y est compris. Il est préférable de demander au dentiste ce qui est applicable.

Le traitement comprend plusieurs étapes

Un examen ou un traitement comprend souvent plusieurs étapes. Par exemple, si vous voulez vous faire extraire une dent, il n’y aura pas seulement l’extraction mais aussi l’anesthésie, l’hémostase et les points de suture à effectuer. L’après-contrôle et le post-traitement comme par exemple enlever les points de suture sont inclus dans le traitement.

S’il est nécessaire de donner une anesthésie, ceci est également inclus.

Parfois cela peut-être plus cher

Si vous nécessitez un traitement complet, cela peut être difficile pour le dentiste de savoir exactement combien de soins seront nécessaires et combien cela coutera. Le devis initial peut changer s’il est nécessaire de vous donner plus de soins que ce qu’il a jugé nécessaire au début. Par exemple si des complications surviennent ou si la cicatrisation prend plus de temps.

Ainsi vous serez obligé de payer pour les traitements supplémentaires mais il est de votre droit de savoir que ceci va être plus cher dès que le dentiste s’en rend compte.

Le prix de référence sert de base au plafond de participation au coût

Les tarifs du dentiste ne sont pas toujours les mêmes qui peuvent être inclus dans le plafond de participation au coût. Ce qui détermine la subvention sont ce qu’on appelle les prix de référence.

Le prix de référence est un prix fixé pour ce qui est autorisé à être compté dans le cadre du plafond de participation au coût, ce n’est pas un prix de moyenne ou un prix recommandé que le dentiste doit suivre.

Tous les dentistes et les hygiénistes dentaires ont le droit de fixer leurs prix eux-mêmes. Les tarifs sont libres. Si vous allez chez un centre dentaire qui a des prix plus élevés que ceux des prix de référence, ce n’est que le prix de référence qui sera compté dans le cadre du plafond de participation au coût, et vous serez obligé de payer la différence vous-même. Quand le dentiste ou l’hygiéniste dentaire ont un prix différent du prix de référence c’est toujours le prix le plus bas qui fera la base de votre calcul inclus dans le plafond de participation au coût.

Les centres d’accueil dentaires ont souvent des prix plus élevés pour les soins d’urgence pendant les heures de garde mais les prix de référence sont les mêmes que si vous aviez pris rendez-vous à l’avance.

Les prix de référence sont recalculés et changés chaque année.

La liste des prix doit être claire

Déjà, avant de visiter le centre d’accueil de soins dentaires, vous devriez pouvoir obtenir les prix à l’avance. Il doit y avoir une liste des prix dans la salle d’attente. Les centres dentaires doivent clairement afficher les prix de référence et leurs prix à eux pour pouvoir comparer.

Si vous avez subi un examen et qu’il est nécessaire d’avoir plusieurs traitements, vous avez le droit de recevoir un devis par écrit concernant le coût des traitements à venir et ce qui peut-être inclus dans le plafond de participation au coût. S’il est difficile de vous donner un prix exact, vous avez le droit d’obtenir un prix approximatif ou une estimation sur le minimum et le maximum du montant.

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Senast uppdaterad:
2016-11-15
Redaktör:

Rédacteur: 

Ingemar Karlsson Gadea, 1177 Vårdguiden

Granskare:

Examinateur: Barbro Hjärpe, dentiste, l’Agence des prestations dentaires et pharmaceutiques (Tandvårds- och läkemedelsförmånsverket) Solna,
Lars Sjödin, dentiste, l’Agence des prestations dentaires et pharmaceutiques, Solna

Illustratör:

Illustrateur: Lotta Persson, illustrateur, Göteborg